Déposée le 22 décembre 1975 par Sunbeam Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « STEWART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Sunbeam Corporation domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 5400 West Roosevelt Road, Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis.
La marque STEWART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sunbeam Corporation - (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), 5400 West Roosevelt Road, Chicago, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493
Machines à tondre les animaux, ainsi que leurs accessoires et pièces détachées.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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