Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ARCYS
M. Sun Yem, Agissant pour le compte de la société "D'Arcys" en cours de formation
M. Arnault Souques, Agissant pour le compte de la société "D'Arcys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4067043
Date de dépôt :
08/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2024
D\'ARCYS de Sun Yem

Présentation de la marque D'ARCYS

Déposée par voie électronique le 8 février 2014 par monsieur Sun Yem et monsieur Arnault Souques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'ARCYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont monsieur Sun Yem domicilié(e) 142 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France et monsieur Arnault Souques domicilié(e) 142 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sun Yem domicilié(e) 32 Rue Auguste Vallaud - 77420 - champs-sur-marne - France.

La marque D'ARCYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ARCYS est expirée depuis le 8 février 2024.


M. Sun Yem, Agissant pour le compte de la société "D'Arcys" en cours de formation - 142 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France

M. Arnault Souques, Agissant pour le compte de la société "D'Arcys" en cours de formation - 142 Rue de Rivoli - 75001 - Paris - France


M. Sun Yem - 32 Rue Auguste Vallaud - 77420 - champs-sur-marne - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.