Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUN WORLD INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 5544 California Avenue, Bakersfield, Californie, (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1221260
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1992
Marque figurative de SUN WORLD INTERNATIONAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 décembre 1982 par SUN WORLD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUN WORLD INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 5544 California Avenue, Bakersfield, Californie, (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221260.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 décembre 1992.

SUN WORLD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIA , SUN WORLD , SUN WORLD , SUN WORLD , LE JAUNE ROYALE , LE VERT ROYALE , (Marque figurative) , SUN WORLD , LE ROUGE ROYALE


SUN WORLD INTERNATIONAL, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 5544 California Avenue, Bakersfield, Californie, (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.