Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERT ROYALE
SUN WORLD INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1555642
Date de dépôt :
17/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1999

Présentation de la marque LE VERT ROYALE

Déposée le 17 octobre 1989 par la société SUN WORLD INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE VERT ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUN WORLD INTERNATIONAL domicilié(e) 5544 California Avenue, BAKERSFIELD, Californie 93309 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL - France.

La marque LE VERT ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERT ROYALE est expirée depuis le 17 octobre 1999.

SUN WORLD INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : VICTORIA , SUN WORLD , SUN WORLD , SUN WORLD , (Marque figurative) , LE JAUNE ROYALE , (Marque figurative) , SUN WORLD , LE ROUGE ROYALE


SUN WORLD INTERNATIONAL, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 5544 California Avenue, BAKERSFIELD, Californie 93309 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet AYMARD ET COUTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Produits agricoles naturels, notamment fruits et légumes frais