Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY CUISINE INTERNATIONALE
SUN VALLEY POULTRY LIMITED (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1408170
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1997

Présentation de la marque SUN VALLEY CUISINE INTERNATIONALE

Déposée le 13 mai 1987 par SUN VALLEY POULTRY LIMITED (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN VALLEY CUISINE INTERNATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUN VALLEY POULTRY LIMITED (Société de droit britannique), domicilié(e) Grandstand Road, Hereford HR4 9PD, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André BOUJU. - France.

La marque SUN VALLEY CUISINE INTERNATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN VALLEY CUISINE INTERNATIONALE est expirée depuis le 13 mai 1997.


SUN VALLEY POULTRY LIMITED (Société de droit britannique) - Grandstand Road, Hereford HR4 9PD, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


André BOUJU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Viande, poisson, volaille et gibier;oeufs;légumes préparés;denrées alimentaires à base des produits précités. Plats préparés, tartes, petits pâtés en croute, pizzas, pâtés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.