Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN SYSTEM
Société dite: SUN SYSTEM PREFABRICATED SOLAR GREENHOUSES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de New-York, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1465980
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/1997

Présentation de la marque SUN SYSTEM

Déposée le 10 septembre 1987 par la société SUN SYSTEM PREFABRICATED SOLAR GREENHOUSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUN SYSTEM PREFABRICATED SOLAR GREENHOUSES domicilié(e) 75 Austin Boulevard, COMMACK, Etat de New-York 11725, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SUN SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN SYSTEM est expirée depuis le 10 septembre 1997.


Société dite: SUN SYSTEM PREFABRICATED SOLAR GREENHOUSES, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de New-York, E.U.A. - 75 Austin Boulevard, COMMACK, Etat de New-York 11725, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Serres métalliques, notamment modules préfabriqués pour la construction de serres ou de pièces d'exposition au soleil