Marque enregistrée - Marque en vigueur

K LIVE SEA, ART & SOUND
ASSOCIATION SUN STEEL, LOI 1901

Numéro de dépôt :
4303865
Date de dépôt :
03/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2026
K LIVE SEA, ART & SOUND de SUN STEEL

Présentation de la marque K LIVE SEA, ART & SOUND

Déposée le 3 octobre 2016 par l'association loi 1901 SUN STEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « K LIVE SEA, ART & SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 SUN STEEL domicilié(e) SOFA 34, 24 QUAI D'ALGER - 34200 - SÈTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 352 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION SUN STEEL domicilié(e) SOFA 34, 24 QUAI D'ALGER - 34200 - SÈTE - France.

La marque K LIVE SEA, ART & SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K LIVE SEA, ART & SOUND arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.


ASSOCIATION SUN STEEL, LOI 1901 - SOFA 34, 24 QUAI D'ALGER - 34200 - SÈTE - France - SIREN 508352176


ASSOCIATION SUN STEEL - SOFA 34, 24 QUAI D'ALGER - 34200 - SÈTE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Divertissement : évènement culturel. → exposition. → réalisation de peintures murales dans l'espace public. → organisation de concert.