Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN SEED
SUN SEED COMPANY, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
95552753
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2015

Présentation de la marque SUN SEED

Déposée le 9 janvier 1995 par la société SUN SEED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société SUN SEED COMPANY domicilié(e) 20584 Long Judson Road,43569 WESTON, ETAT DE L'OHIO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270699) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270699) - 75441 - France.

La marque SUN SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN SEED est expirée depuis le 9 janvier 2015.


SUN SEED COMPANY, INC. Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio - 20584 Long Judson Road,43569 WESTON, ETAT DE L'OHIO,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2270699) - États-Unis


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2270699) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 12 août 2004 n°2270699 - Publication au BOPI 2004-08-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

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