Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACIFIC EYEWEAR
SUN PLANET (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99802759
Date de dépôt :
13/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque PACIFIC EYEWEAR

Déposée le 13 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) SUN PLANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PACIFIC EYEWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUN PLANET domicilié(e) 57 avenue de Villiers, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 710 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque PACIFIC EYEWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC EYEWEAR est expirée depuis le 13 juillet 2009.

SUN PLANET a également déposé les autres marques suivantes : SWIN PLANET , PACIFIC SUN , SCOOP SOLEIL , SHARK EYES , MODYLOUPE , SHARK EYEWEAR , FUN PLANET , SHARK EYEWEAR , PACIFIC PLANET


SUN PLANET (société anonyme) - 57 avenue de Villiers, 75017 PARIS - France - SIREN 403710833


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, montures de lunettes, loupes. Cuir et imitations du cuir, sacs à main, sacs du soir, sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, porte-documents, portefeuilles, porte-cartes de crédit, porte-monnaie non en métaux précieux, cartables, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, laisses ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie. Vêtements, jeans, shorts, bermudas, pantalons, salopettes, combinaisons, blouses, chemises, vestes, blousons, pull-overs, tee-shirts, sweat-shirts, costumes, gilets, parkas, manteaux, imperméables, jupes, robes, sous-vêtements, maillots de bain, bas, collants, chaussettes, peignoirs, sorties de bain, lingerie de corps, layette, ceintures, cravates, gants, étoles, foulards, écharpes, châles ; chaussures, bottes, pantoufles, chaussons ; chapellerie, chapeaux, casquettes, bérets, bonnets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.