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Marques déposées par SUN-PAT PRODUCTS LIMITED
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SU PAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SU PAT
SUN-PAT PRODUCTS LIMITED

Numéro de dépôt :
1045704
Date de dépôt :
30/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SU PAT

Déposée le 30 mars 1978 par SUN-PAT PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SU PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUN-PAT PRODUCTS LIMITED domicilié(e) (société britannique), 61 Wigginton Road, York (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque SU PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SU PAT est expirée depuis le 30 mars 1988.

SUN-PAT PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SUN PAT


SUN-PAT PRODUCTS LIMITED - (société britannique), 61 Wigginton Road, York (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-045

Inscription - Changement de dénomination n°28116 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°21257 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.