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Marques déposées par la société étrangère SUN PANEL SYSTEMS LIMITED
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iSun Panel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

iSun Panel
SUN PANEL SYSTEMS LIMITED, société de droit anglais enregistrée sous le no 07102289

Numéro de dépôt :
3742835
Date de dépôt :
01/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2020
iSun Panel de SUN PANEL SYSTEMS LIMITED

Présentation de la marque iSun Panel

Déposée le 1 juin 2010 par la société étrangère SUN PANEL SYSTEMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « iSun Panel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la société étrangère SUN PANEL SYSTEMS LIMITED domicilié(e) 122-126 Tooley street - SE1 2TU LONDON - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel KATZ domicilié(e) 03 impasse Camille Pelletan - 33150 - CENON - France.

La marque iSun Panel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iSun Panel est expirée depuis le 1 juin 2020.


SUN PANEL SYSTEMS LIMITED, société de droit anglais enregistrée sous le no 07102289 - 122-126 Tooley street - SE1 2TU LONDON - Royaume-Uni


Emmanuel KATZ - 03 impasse Camille Pelletan - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538852 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.