Déposée le 31 mars 1995 par la société SUN MOTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUN ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-18 du 5 mai 1995.
Le déposant est la société SUN MOTOS domicilié(e) Saint Christophe, 97200 FORT DE FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 245 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.
La marque SUN ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565532.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN ENERGIE est expirée depuis le 31 mars 2005.
SUN MOTOS a également déposé les autres marques suivantes : SUN MARINE , SUN MOTOS
SUN MOTOS - Saint Christophe, 97200 FORT DE FRANCE - France - SIREN 381245331
APPLIMA S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18
Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Réparations
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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