Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNTONE CERTIFIED
SUN MICROSYSTEMS, INC., société constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
3172558
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2012
SUNTONE CERTIFIED de SUN MICROSYSTEMS

Présentation de la marque SUNTONE CERTIFIED

Déposée le 4 juillet 2002 par la société SUN MICROSYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNTONE CERTIFIED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société SUN MICROSYSTEMS domicilié(e) 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SUNTONE CERTIFIED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNTONE CERTIFIED est expirée depuis le 4 juillet 2012.

SUN MICROSYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TYPESCALER , IFORCE , N1 , NEWS , SUNSELECT , (Marque figurative) , SUNPLAZA , ULTRAJAVA , SUN MEDIACENTER , SUN MICROELECTRONICS


SUN MICROSYSTEMS, INC., société constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware - 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils et instruments pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données numériques et magnétiques, disques compacts (audio-vidéo) , disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; dispositifs permettant de connecter des ordinateurs entre eux, claviers, écrans, imprimantes, lecteurs, mémoires, ordinateurs, logiciels, programmes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, circuits intégrés, téléphones. Services de télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, y compris services de fourniture d'accès à un réseau Intranet et à Internet ; transmission électronique de programmes informatiques par Internet ; communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, services de télécommunication sans fil ; transmission de sons, voix et autres données par moyens électroniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris Internet, à des forums Internet, au réseau mondial web et à des serveurs informatiques Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de formation dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs et des logiciels informatiques ; organisation et conduite de séminaires dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs et des logiciels informatiques ; enseignement par correspondance et en ligne dans le domaine des technologies de l'information, des ordinateurs et des logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.