Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N1
SUN MICROSYSTEMS, INC., société constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware

Numéro de dépôt :
3254124
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
N1 de SUN MICROSYSTEMS

Présentation de la marque N1

Déposée le 29 octobre 2003 par la société SUN MICROSYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « N1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la société SUN MICROSYSTEMS domicilié(e) 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société Professionnelle Civile d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque N1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N1 est expirée depuis le 29 octobre 2013.

SUN MICROSYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TYPESCALER , IFORCE , NEWS , SUNSELECT , (Marque figurative) , SUNPLAZA , ULTRAJAVA , SUN MEDIACENTER , SUN MICROELECTRONICS , SUN ULTRA


SUN MICROSYSTEMS, INC., société constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware - 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054,ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société Professionnelle Civile d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou le contrôle de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques pour l'enregistrement des données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Bases de données et banques de données (logiciels). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés ; publications ; livres, brochures ; photographies ; papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), manuels d'utilisation de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, de matériels informatiques, d'ordinateurs et de logiciels. Réparation, services d'installation, d'entretien et de réparation de matériels informatiques et de télécommunication, d'ordinateurs et de logiciels. Installation et entretien de systèmes et de réseaux informatiques, de systèmes de télécommunication. Services d'éducation, de formation et de perfectionnement dans les technologies de l'information et dans le domaine informatique ; formation et perfectionnement pour la programmation, l'installation, l'exploitation et la maintenance de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, de matériels informatiques, d'ordinateurs et de logiciels ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de séminaires dans le domaine des technologies de l'information et des réseaux informatiques. Edition de textes (autres que publicitaires) et de produits multimédia. Publication de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Services de recherche et de conception (élaboration) scientifiques et technologiques ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, élaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir recherches et développement de nouveaux produits et services informatiques, recherches scientifiques dans le domaine de l'informatique ; conception (élaboration) et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services d'ingénierie. Création de programmes pour le traitement de données. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques dans le domaine des technologies de l'information et des réseaux informatiques et des réseaux de télécommunication. Consultation en matière de matériels informatiques, d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes d'information, consultation technique en matière d'informatique et de télécommunication ; analyse pour l'implantation de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication. Reconstitution de bases de données. Concession de licence de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.