Marque expirée - Marque en non vigueur

JDBC
SUN MICROSYSTEMS, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
96638997
Date de dépôt :
20/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2016

Présentation de la marque JDBC

Déposée le 20 août 1996 par la société SUN MICROSYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JDBC »

Le déposant est la société SUN MICROSYSTEMS domicilié(e) 4150 Network Circle Santa Clara,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2310384) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2310384) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JDBC est expirée depuis le 20 août 2016.

SUN MICROSYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : TYPESCALER , IFORCE , N1 , NEWS , SUNSELECT , (Marque figurative) , SUNPLAZA , ULTRAJAVA , SUN MEDIACENTER , SUN MICROELECTRONICS


SUN MICROSYSTEMS, INC. société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 4150 Network Circle Santa Clara,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2310384) - États-Unis


DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2310384) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2006 n°2310384 - Publication au BOPI 2006-03-16

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-45

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Appareils scientifiques et instruments pour la recherche en laboratoire, à l'exception des instruments chirurgicaux et médicaux, appareils et instruments nautiques, géodésiques, appareils et instruments électriques utilisés en relation avec les logiciels et les ordinateurs, appareils et instruments destinés à l'ingénierie des courants forts, notamment pour la conduction, la transformation, le stockage, la régulation et le contrôle ; appareils et instruments pour l'ingénierie des courants faibles, notamment dans l'ingénierie des télécommunications, de hautes fréquences et de commande ; appareils électroniques grand public ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; fers de soudage électriques, appareils de soudage électriques, fers à repasser électriques, vêtements chauffés électriquement, allume-cigares électriques et allume-cigarettes pour des automobiles, appareils de nettoyage électriques pour le ménage, notamment dispositifs de nettoyage à aspiration et de polissage du sol, fermetures de portes électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des images et des données ; supports d'enregistrements magnétiques, disques, cassettes, films vidéo ; ensembles d'appareils de télévision, caméras vidéo et enregistreurs vidéo, tourne-disques, lecteurs de disques compacts ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; dispositifs périphériques d'ordinateur, équipements pour l'entrée de données, équipements pour la sortie de données, équipements pour le stockage de données et équipements pour la transmission de données ; machines de comptabilité, machines de facturation, programmes d'ordinateur et bases de données ; matériel et logiciels d'ordinateur, y compris les logiciels d'ordinateur pour l'utilisation dans le domaine des réseaux et de la gestion de systèmes, tout comme pour le développement de logiciels futurs ; matériel d'ordinateur et logiciels pour entrer et appeler des informations sur le réseau Internet et sur le réseau mondial Web ; programmes d'ordinateur pour l'utilisation du réseau Internet et du réseau mondial Web ; matériel d'ordinateur et logiciels, en particulier pour accéder à des systèmes de réseau Internet et pour l'utilisation de ces systèmes ; matériel d'ordinateur, à savoir des ordinateurs, des postes de travail, des lecteurs de disquettes, des imprimantes d'ordinateur, des claviers d'ordinateur, des souris d'ordinateur, des commutateurs à tige et leurs pièces, des écrans d'ordinateur, des dispositifs d'affichage à cristaux liquides, des unités d'affichage, des cartes électroniques, cartes d'ordinateurs, cartes de circuits imprimés, cartes mères, cartes d'unités centrales de traitement, cartes et plaquettes de circuits électroniques, dispositifs à mémoire et dispositifs d'entrée/sortie, des modems, des cartes à circuits auxiliaires pour des ordinateurs, des circuits intégrés, logiciels d'ordinateur, en particulier des systèmes d'exploitation d'ordinateur ; produits associés à des semi-conducteur ; programmes à interface graphique pour utilisateurs, interfaces graphiques pour utilisateur pour des circuits d'ordinateur, donnée stockées sur des supports d'enregistrement de données, ordinateurs (unités centrales), caméras vidéo et microphones destinés à être utilisés avec des systèmes de communication d'ordinateur et des systèmes de vidéo conférence ; interface et spécification de programmation d'accès à des bases de données ; composants semi-conducteurs, mémoires électroniques, magnétiques et optiques, disquettes, disques magnétiques, disques optiques, chacun avec ou sans informations enregistrées sur celui-ci ; appareils de protection de données ; mémoires à tableau de connexion électrique ; microprocesseurs ; appareils, câbles de connexion et fiches pour connecter ou interconnecter des appareils de traitement de données dans l'ingénierie des télécommunications ; extincteurs ; appareils de projection, agrandisseurs, pieds pour des appareils photographiques ; appareils et machines de reproduction (photographiques, électrostatiques, thermiques) ; câbles, fils, conducteurs et dispositifs d'accouplement électriques pour les appareils précités, interrupteurs et panneaux ou boîtes de distribution (électricité) ; appareils et instruments pour la commande de bateaux, en particulier appareils et instruments pour le mesurage et la transmission d'ordres ; appareils électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; machines de bureau à cartes perforées ; programmes d'ordinateur et systèmes d'exploitation enregistrés sur des supports d'enregistrement de données (écriture machine) ; supports d'enregistrement de données de toute sorte avec des programmes d'ordinateur (écriture machine) ; systèmes d'ordinateurs portables comportant des systèmes d'exploitation, des logiciels de réseau et des programmes utilitaires ; films impressionnés ; aiguilles pour tourne-disques ; étuis spéciaux pour les appareils et instruments précités ; sifflets de signalisation y compris sifflets pour chiens ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; vêtements et articles chaussants pour la protection contre les accidents, vêtements spécifiques tels que des équipements de secours (sauvetage), écrans pour la protection du visage des ouvriers, pièces de protection de l'oeil et masques de protection pour les ouvriers ; appareils respiratoires pour la plongée, ceintures de natation, flotteurs pour la natation ; pompes à incendie ; rapporteurs (instruments de mesure) ; minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie), appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; automates à musique à prépaiement et machines de divertissement à sous, distributeurs de tickets, appareils de pesage automatique, guichets automatiques de distribution de billets, machines de photographies automatiques et pièces des produits précités ; supports de données d'instructions de fonctionnement et d'utilisation stockées sous forme numérique pour ordinateurs et logiciels d'ordinateur, en particulier sur des disquettes ou des disques optiques compacts ; programmes d'ordinateur sur des réseaux de données, en particulier sur le réseau Internet et le réseau mondial Web.