SUN MICROSYSTEMS, INC. Société organisée et constituée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
96645543
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2016
Présentation de la marque JAVABEANS
Déposée le 11 octobre 1996 par la société SUN MICROSYSTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JAVABEANS »
Le déposant est la société SUN MICROSYSTEMS domicilié(e) 4150 Network Circle, Californie,95054 SANTA CLARA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2320786) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2320786) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUN MICROSYSTEMS, INC. Société organisée et constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 4150 Network Circle, Californie,95054 SANTA CLARA,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2320786) - États-Unis
DEPREZ DIAN GUIGNOT Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS (dossier no 2320786) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-12
Renouvellement sans limitation le 3 août 2006 n°2320786 - Publication au BOPI 2006-08-03
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486474 - Publication au BOPI 2008-12-01
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46
Inscription le 21 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668194 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-21
Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10
Programmes d'ordinateur enregistrés destinés à être utilisés pour le développemet et l'exécution d'autres programmes d'ordinateur sur des ordinateurs, des réseaux d'ordinateurs et des réseaux mondiaux de communications, programmes d'ordinateurs enregistrés pour la navigation, le balayage de bases de données, le transfert d'informations et la distribution et la visualisation d'autres programmes d'ordinateurs sur des ordinateurs, des réseaux d'ordinateurs et des réseaux mondiaux de communications. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs
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