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Marques déposées par la société SUN METAL PRODUCTS
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SUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN
SUN METAL PRODUCTS, INC. Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Indiana

Numéro de dépôt :
93475823
Date de dépôt :
09/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque SUN

Déposée le 9 juillet 1993 par la société SUN METAL PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SUN METAL PRODUCTS domicilié(e) 2158 North Detroit Street, Warsaw Indiana 46581-1508,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244379) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2244379) - 92593 - France.

La marque SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN est expirée depuis le 13 juin 2013.


SUN METAL PRODUCTS, INC. Société constituée sous les lois de l'Etat de l'Indiana - 2158 North Detroit Street, Warsaw Indiana 46581-1508,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2244379) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2244379) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Inscription le 11 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468553 - Publication au BOPI 2008-02-11

Inscription le 11 février 2008 - Changement de dénomination n°468554 - Publication au BOPI 2008-02-11

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244379 - Publication au BOPI 2003-06-13

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Bicyclettes et leurs parties constitutives