Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sun light animation
sun light animation, association
Pottin Sébastien

Numéro de dépôt :
3851311
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
sun light animation de sun light animation

Présentation de la marque sun light animation

Déposée le 4 août 2011 par sun light animation et Pottin Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sun light animation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Les déposants sont sun light animation, association domicilié(e) 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France et Pottin Sébastien domicilié(e) 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sun light animation domicilié(e) 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France.

La marque sun light animation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sun light animation est expirée depuis le 4 août 2021.


sun light animation, association - 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France

Pottin Sébastien - 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France


sun light animation - 0 allée du docteur bourgeois - 91150 - ETAMPES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Divertissement.