Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUN CONSEIL
SUN CONSEIL COTE D'AZUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3162069
Date de dépôt :
29/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/04/2022
SUN CONSEIL de SUN CONSEIL COTE D\'AZUR

Présentation de la marque SUN CONSEIL

Déposée le 29 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN CONSEIL COTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUN CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN CONSEIL COTE D'AZUR domicilié(e) 8 rue du Bout des Rives - 31210 - HUOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 171 477 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque SUN CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUN CONSEIL est expirée depuis le 29 avril 2022.

SUN CONSEIL COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Ludo Ski , SKYLINE 360 , Ludo CROSS , L'ASSURANCE NEIGE ASSISTANCE , LA MONTAGNE EN CONFIANCE , SNOWRISK , FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION , PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE


SUN CONSEIL COTE D'AZUR, Société par Actions Simplifiée - 8 rue du Bout des Rives - 31210 - HUOS - France - SIREN 334171477


Maître Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358362 - Publication au BOPI 2002-11-04

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580889 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Renouvellement avec limitation le 12 juillet 2012 n°2504600 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-12

Signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique), notamment panneaux, poteaux (mâts), bornes routières, balises. Colonnes d'affichage métalliques. Constructions métalliques, notamment installations pour parquer des bicyclettes, cabines téléphoniques, monuments métalliques. Objets d'art en métaux communs. Signalisation mécanique ou lumineuse, notamment panneaux de signalisation, balises lumineuses, bornes routières, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, tubes lumineux pour la publicité. Disques compacts, DVDS, films cinématographiques impressionnés, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation. Produits de l'imprimerie, notamment livres, revues, journaux, catalogues, affiches, albums, calendriers, cartes de voeux, cartes géographiques, articles pour reliures, photographie, porte-affiches en papier ou carton, papeterie, autocollants (papeterie), décalcomanies, instruments d'écriture, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation ; caractères d'imprimerie ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés, maquettes d'architecture. Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique), notamment colonnes d'affichage, panneaux, balises, bornes routières, poteaux (mâts), pavés éclairants, pavés lumineux, plaques commémoratives non métalliques. Objets d'arts en pierre, béton ou marbre. Agence de publicité, promotion des ventes pour le compte de tiers, diffusion d'annonces publicitaires sur tous supports et par tout moyen de communication, location de matériels ou de supports publicitaires, démonstration de produits, courriers publicitaires, publications de textes publicitaires, décoration de vitrines, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, relations publiques. Conseil en organisation et direction des affaires, études de marché, informations statistiques, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation. Organisation d'expositions dans des buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour le compte de tiers, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation. Education, informations en matière d'éducation, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, de congrès, de conférences, de séminaires, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours (éducation et divertissement), le tout en relation avec la publicité ou la signalisation ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), publications de livres et de revues, publications de textes autres que publicitaires, prêt de livres, micro-édition, services d'imagerie numérique, services de traduction, divertissement, le tout en relation avec la publicité ou la signalisation. Etude de projets techniques, ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits (pour le compte de tiers), services de dessinateurs d'arts graphiques, stylisme (esthétique industrielle), le tout en relation avec la publicité ou la signalisation.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.