Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE
SUN CONSEIL COTE D'AZUR société anonyme
ASSOCIATION DES PORTES DU SOLEIL Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
96649239
Date de dépôt :
05/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2006

Présentation de la marque PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE

Déposée le 5 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SUN CONSEIL COTE D'AZUR et l'association loi 1901 DES PORTES DU SOLEIL Association selon la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SUN CONSEIL COTE D'AZUR domicilié(e) 2 bis, rue Cronstadt, 06000 NICE - France et l'association loi 1901 DES PORTES DU SOLEIL Association selon la loi de 1901 domicilié(e) Les Rhododendrons - BP 35, 74390 CHATEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTES DU SOLEIL CIRCUITS DECOUVERTE est expirée depuis le 5 novembre 2006.

SUN CONSEIL COTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Ludo Ski , SKYLINE 360 , Ludo CROSS , SUN CONSEIL , L'ASSURANCE NEIGE ASSISTANCE , LA MONTAGNE EN CONFIANCE , SNOWRISK , FAUBOURG DU CAP LE QUARTIER DES GRANDS NOMS DU MEUBLE ET DE LA DECORATION


SUN CONSEIL COTE D'AZUR société anonyme - 2 bis, rue Cronstadt, 06000 NICE - France

ASSOCIATION DES PORTES DU SOLEIL Association selon la loi de 1901 - Les Rhododendrons - BP 35, 74390 CHATEL - France - SIREN 3


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Métaux précieux et leurs alliages. Joaillerie. Bijouterie y compris la bijouterie de fantaisie, notamment médailles. Pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques, notamment montres. Coupes (trophées) en métal non précieux (récompenses sportives). Papier et carton, produits ci-après en l'une ou l'autre de ces matières: albums, dessous de chopes à bière, serviettes, nappes, cornets de papier, décalcomanies, signets. Produits de l'imprimerie, notamment affiches, calendriers, diplômes, cartes géographiques, catalogues, prospectus, livres, journaux et périodiques, cartes postales, articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; matériaux pour le moulage; caractères d'imprimerie; clichés. Vêtements, notamment chemises, tee-shirts, chandails, pantalons, combinaisons de ski, anoraks, survêtements, chaussettes, collants, bonneterie, écharpes, couvre-oreilles, bandeaux pour la tête (habillement), gants. Chaussures, notamment chaussures de ski et après-ski, bottes et chaussons. Chapellerie, notamment bonnets. Badges ornementaux, insignes non en métaux précieux, bandeaux pour les cheveux, brassards, ornements non en métaux précieux pour chapeaux, cordelières, lacets de chaussures. Jeux et jouets, notamment peluches, cerf-volants, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Articles de gymnastique et de sport, à savoir skis, monoskis, luges, planches pour le surfing, raquettes, peaux de phoques (revêtements de skis), bobsleighs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, ailes delta, parapentes, matériel de tir à l'arc, cannes de golf, baudriers d'escalade, engins pour exercices corporels; fixations de skis, fart, rembourrage de protection (parties d'habillement de sport). Décorations pour arbres de Noël. Education et formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences. Bibliothèques itinérantes. Services rendus par une garderie d'enfants, à savoir loisirs et divertissements. Divertissements. Location de bandes vidéo, de films, d'enregistrements sonores, location d'appareils et accessoires cinématographiques, de magnétoscopes, de postes de télévision. Location d'équipements pour le sport (à l'exception des véhicules). Services de discothèque, de casino. Exploitation de salles de cinéma, représentations théâtrales, services d'orchestre. Organisation de concours. Activités sportives et culturelles. Stages de perfectionnement sportifs. Organisation de compétitions sportives. Chronométrage de manifestations sportives. Clubs de santé. Exploitation d'installations sportives. Parcs d'attraction. Services de loisirs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.