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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN & CO
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ADIEU VAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADIEU VAT
SUN & CO, SAS

Numéro de dépôt :
4318535
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
ADIEU VAT de SUN & CO

Présentation de la marque ADIEU VAT

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN & CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADIEU VAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUN & CO domicilié(e) 02 rue des Symphorines - 44400 - Rezé - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 226 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDM Avocats, Mme. Elisabeth Beyney domicilié(e) 65 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque ADIEU VAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADIEU VAT arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

SUN & CO a également déposé les autres marques suivantes : LAB - Loire Atlantique Brewery , LAB BRASSERIES DE L ATLANTIQUE , SCELERATE , LAB LITTLE ATLANTIQUE BREWERY , EXOCET , SAINTE BARBE , SPERED , LAB - Little Atlantique Brewery , LAB co - Loire Atlantique Brewing Company


SUN & CO, SAS - 02 rue des Symphorines - 44400 - Rezé - France - SIREN 818226938


BDM Avocats, Mme. Elisabeth Beyney - 65 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 14 janvier 2020 - Changement de nom, de dénomination n°777377 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .