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Marques déposées par Sun Bottling Company" une "personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid (société de personnes à responsabilité limitée de droit belge) Brusselsesteenweg 333 - NINOVE - (BELGIQUE
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PANACHE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANACHE D'OR
"Sun Bottling Company" une "personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid" (société de personnes à responsabilité limitée de droit belge) Brusselsesteenweg 333 - NINOVE - (BELGIQUE).

Numéro de dépôt :
1328390
Date de dépôt :
13/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995

Présentation de la marque PANACHE D'OR

Déposée le 13 mai 1985 par Sun Bottling Company" une "personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid (société de personnes à responsabilité limitée de droit belge) Brusselsesteenweg 333 - NINOVE - (BELGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "Sun Bottling Company" une "personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid" (société de personnes à responsabilité limitée de droit belge) Brusselsesteenweg 333 - NINOVE - (BELGIQUE). - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque PANACHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANACHE D'OR est expirée depuis le 13 mai 1995.


"Sun Bottling Company" une "personenvennootschap met beperkte aansprakelijkheid" (société de personnes à responsabilité limitée de droit belge) Brusselsesteenweg 333 - NINOVE - (BELGIQUE). - Belgique


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.