Déposée le 1 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUN BAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « SunBay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUN BAY domicilié(e) 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 026 551 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AC 2 domicilié(e) 82 avenue de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France.
La marque SunBay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326995.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SunBay arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
SUN BAY, SARL - 43 avenue Georges Clemenceau - 85120 - LA CHATAIGNERAIE - France - SIREN 479026551
AC 2 - 82 avenue de Paris, BP 30362 - 79003 - NIORT CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2014 n°2573838 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-15
Inscription le 3 août 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°652412 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-03
Inscription le 21 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674295 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-21
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ; bois façonnés. Meubles. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois. Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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