Déposée le 16 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUN ART BOUTIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Soleil Vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SUN ART BOUTIK domicilié(e) 84 B RUE DU GENERAL DE GAULLE - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 147 891 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUN ART BOUTIK domicilié(e) 84 B RUE DU GENERAL DE GAULLE - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France.
La marque Soleil Vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUN ART BOUTIK, SARL - 84 B RUE DU GENERAL DE GAULLE - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France - SIREN 449147891
SUN ART BOUTIK - 84 B RUE DU GENERAL DE GAULLE - 97434 - SAINT GILLES LES BAINS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Renouvellement avec limitation le 18 juin 2013 n°2532988 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-06-18
Bijouterie ; Livres cartes calendriers ; Vanneries boites en bois ; Linge de maison linge de bain ; Vetements robes chemises tee shirts paréos statuettes.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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