Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIME CHAIN
SUN 99 LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1620939
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2000

Présentation de la marque TIME CHAIN

Déposée le 10 octobre 1990 par SUN 99 LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIME CHAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUN 99 LIMITED (société britannique), domicilié(e) 26-28 Portland Street, LONDRES WIN 5AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque TIME CHAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIME CHAIN est expirée depuis le 10 octobre 2000.

SUN 99 LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : STORM


SUN 99 LIMITED (société britannique) - 26-28 Portland Street, LONDRES WIN 5AD ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Articles faits de métaux précieux ou en plaqué;articles faits d'imitations de métaux précieux ou recouverts de ces imitations;joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie;ornements;montres, horloges;ornements comprenant des montres ou des horloges; parties et pièces constitutives de ces produits