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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUMPAR
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A B C SYSTEM PRO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A B C SYSTEM PRO
Société Anonyme SUMPAR

Numéro de dépôt :
97690682
Date de dépôt :
06/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2007

Présentation de la marque A B C SYSTEM PRO

Déposée le 6 août 1997 par la Société Anonyme (SA) SUMPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A B C SYSTEM PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUMPAR domicilié(e) Z.E. LA FORGE FERET, 76520 BOOS (SEINE MARITIME) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR INTERNATIONAL - France.

La marque A B C SYSTEM PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A B C SYSTEM PRO est expirée depuis le 6 août 2007.


Société Anonyme SUMPAR - Z.E. LA FORGE FERET, 76520 BOOS (SEINE MARITIME) - France


CMR INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-03

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Freins et mécanismes de freinage pour roues de véhicules, notamment pour véhicules à deux roues, y compris les bicyclettes