Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARLATANE
SUMMERFIELD SOCIETE ANONYME DE DROIT BELGE

Numéro de dépôt :
94539145
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque TARLATANE

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SUMMERFIELDDE DROIT BELGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TARLATANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUMMERFIELDDE DROIT BELGE domicilié(e) 88, Rue ROYALE, 7700 MOUCRON BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J.M. DESCHAMPS, AVOCATS - France.

La marque TARLATANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARLATANE est expirée depuis le 3 octobre 2004.

SUMMERFIELDDE DROIT BELGE a également déposé les autres marques suivantes : ICI ET PAS AILLEURS , TOUT CA POUR NOUS , FANFAN , DELGO , ZERO TREIZE COMME DES GRANDS


SUMMERFIELD SOCIETE ANONYME DE DROIT BELGE - 88, Rue ROYALE, 7700 MOUCRON BELGIQUE - Belgique


Cabinet J.M. DESCHAMPS, AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Cosmétique, Produits hygiéniques, Bijouterie, horlogerie, Maroquinerie à savoir: bagages à mains en cuirs, parapluies, Voiles (gréments), sacs en tissu, Fils textile, Tissus textiles non compris dans d'autres classes vêtements et articles textiles d'habillement, chaussures, chapeaux, Dentelles et broderies, rubans et lacets

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.