Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITIX
SUMITOMO SITIX CORPORATION (société régie selon les lois japonaises)

Numéro de dépôt :
96624236
Date de dépôt :
06/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2006

Présentation de la marque SITIX

Déposée le 6 mai 1996 par SUMITOMO SITIX CORPORATION (société régie selon les lois japonaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Le déposant est SUMITOMO SITIX CORPORATION (société régie selon les lois japonaises), domicilié(e) 1 Higashihama-cho, Amagasaki, Hyogo 660 JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SITIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIX est expirée depuis le 6 mai 2006.

SUMITOMO SITIX CORPORATION (société régie selon les lois japonaises a également déposé les autres marques suivantes : ALPS , SITIX , S T X


SUMITOMO SITIX CORPORATION (société régie selon les lois japonaises) - 1 Higashihama-cho, Amagasaki, Hyogo 660 JAPON - Japon


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 28 octobre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°265717 - Publication au BOPI 1998-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais.Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques; photographiques; cinématographiques; optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.