Déposée le 15 mai 1992 par Sumitomo Electric Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z.COAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-20 du 26 juin 1992.
Le déposant est Sumitomo Electric Industries, Ltd, domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku Osaka 541 JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.
La marque Z.COAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sumitomo Electric Industries, Ltd - 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku Osaka 541 JAPON - Japon
CABINET CLAUDE RODHAIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20
Outils d'usinage en carbure, outils en diamant et outils pour la découpe du métal
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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