Sumitomo Electric Industries, Ltd. société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1294574
Date de dépôt :
03/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2015
Présentation de la marque SUMITUBE
Déposée le 3 janvier 1985 par la société étrangère Sumitomo Electric Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUMITUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Sumitomo Electric Industries domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku Osaka,Japon (dossier no 2275499) - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2275499) - 92593 - France.
La marque SUMITUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sumitomo Electric Industries, Ltd. société de droit japonais - 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku Osaka,Japon (dossier no 2275499) - Japon
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2275499) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2004 n°2275499 - Publication au BOPI 2004-11-12
Renouvellement sans limitation n°2040438 - Publication au BOPI 1994-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22
Machines, instruments et outils électriques;machines, instruments et outils de communication électriques;machines électroniques appliquées et appareils similaires (à l'exception de ceux appartenant aux instruments médicaux), matériels électriques et notamment fibres et cables optiques;équipements et outils pour installer, assembler et monter ces fibres et câbles;fils et cables électriques;conduits électriques;appareils scientifiques, électriques, électroniques et radioélectriques, appareils et instruments de signalisation et de contrôle;appareils et instruments de mesure;ordinateurs et calculateurs;appareils périphériques pour ordinateurs;programmes pour calculateurs et ordinateurs;appareils de traitement de données;calculatrices et machines à calculer;machines à perforer, cartes perforées, cartes magnétiques;bandes et rubans;pièces détachées et accessoires pour tous ces produits;systèmes radio et de radiocommunication;appareils et instruments de télévision et autres appareils et instruments de réception, d'enregistrement ou de reproduction des sons et/ou des images;systèmes de commande ou de contrôle de communication, de trafic et de circulation;appareils automatiques;machines et équipements pour tester et/ou contrôler les véhicules, leurs roues, suspensions de roues, freins, cadres, coques et châssis; équipement pour corriger suspensions, axes, arbres, essieux, ponts et analogues, systèmes de détection d'échauffement des paliers et des boîtes d'essieux, coussinets et tourillons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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