SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais
Numéro de dépôt :
1654675
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2021
Présentation de la marque SEC-ACE MILL
Déposée le 9 avril 1991 par la société étrangère SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEC-ACE MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-ku Osaka-shi - OSAKA - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.
La marque SEC-ACE MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD., Société de droit japonais - 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-ku Osaka-shi - OSAKA - Japon
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2001 n°2190793 - Publication au BOPI 2001-01-25
Inscription le 14 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394592 - Publication au BOPI 2004-06-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532779 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2010 n°2458569 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-28
Outils à découper y compris les outils à découper extra-durs, résistant à l'usure et anti-corrosifs notamment les forets, alésoirs, fraises, les fraises à tailler les engrenages, les fraises à fileter, les broches, les tarauds, peignes à fileter et les outils à un tranchant
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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