Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATABEE
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, 15 KITAHAMA 5-CHOME, HIGASHI-KU, OSAKA, JAPON.

Numéro de dépôt :
1147021
Date de dépôt :
19/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
DATABEE de SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque DATABEE

Déposée le 19 août 1980 par SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATABEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, 15 KITAHAMA 5-CHOME, HIGASHI-KU, OSAKA, JAPON. - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES REUNIS. - France.

La marque DATABEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DATABEE est expirée depuis le 19 août 1990.

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUMICOM , SUMIDIA , MULTI-DRILL , SEC-ACE MILL , SUMIDIA , SUMILINK , TOUCH AND GO , SEICERAM , Z.COAT , SUMISPOOL


SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD, SOCIETE DE DROIT JAPONAIS, 15 KITAHAMA 5-CHOME, HIGASHI-KU, OSAKA, JAPON. - Japon


CABINET CHEREAU & CABINET RODES REUNIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

APPAREILS, MACHINES OU INSTALLATIONS ELECTRONIQUES;APPAREILS DE TRAITEMENT D'INFORMATION;CALCULATEURS ELECTRONIQUES;APPAREILS PERIPHERIQUES POUR CALCULATEURS ELECTRONIQUES;APPAREILS POUR LE RASSEMBLEMENT ET L'ORDONNANCEMENT D'INFORMATIONS ET DE DONNEES;APPAREILS D'ENTREE D'INFORMATIONS POUR CALCULATEURS; MACHINES DE BUREAU, MACHINES COMPTABLES.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.