Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CMSH
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES société de droit japonais

Numéro de dépôt :
94548411
Date de dépôt :
09/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2014

Présentation de la marque CMSH

Déposée le 9 décembre 1994 par la société étrangère SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la société étrangère SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-Ku OSAKA 541,JAPON (dossier no 2273922) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2273922) - 75007 - France.

La marque CMSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CMSH est expirée depuis le 9 décembre 2014.

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUMICOM , SUMIDIA , MULTI-DRILL , SEC-ACE MILL , SUMIDIA , SUMILINK , TOUCH AND GO , SEICERAM , Z.COAT , SUMISPOOL


SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES société de droit japonais - 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-Ku OSAKA 541,JAPON (dossier no 2273922) - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, Rue de l'Université,75007 PARIS (dossier no 2273922) - 75007 - France


Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2004 n°2273922 - Publication au BOPI 2004-10-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Matériaux composites, constitués de métaux et de minerais, utilisés comme substrats et comme radiateurs à évacuation de chaleur dans des appareils électroniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.