Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A C 10
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD

Numéro de dépôt :
1226597
Date de dépôt :
15/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque A C 10

Déposée le 15 décembre 1982 par SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « A C 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD, domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku, OSAKA JAPON (dossier no 2011319) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN domicilié(e) (dossier no 2011319) - France.

La marque A C 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A C 10 est expirée depuis le 15 décembre 2002.

SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : SUMICOM , SUMIDIA , MULTI-DRILL , SEC-ACE MILL , SUMIDIA , SUMILINK , TOUCH AND GO , SEICERAM , Z.COAT , SUMISPOOL


SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LTD - 5-33, Kitahama 4-chome Chuo-ku, OSAKA JAPON (dossier no 2011319) - Japon


CABINET CLAUDE RODHAIN - (dossier no 2011319) - France


Renouvellement avec limitation le 10 novembre 1992 n°2011319 - Publication au BOPI 1992-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Inscription le 7 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66068 - Publication au BOPI 1992-08-07

Inscription - Renonciation partielle n°2587 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; minerais.Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, couveuses, machines et équipements industriels, générateurs d'énergie et appareillage d'entraînement, machines et appareillage pneumatique et hydraulique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques (A L'EXCLUSION des adaptateurs pour endoscopes et appareils de lecture ou exploration visuelle et adaptateurs pour l'utilisation de caméras photographiques et de télévision avec endoscopes), de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué.Machines, instruments et articles de bureau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.