Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMI-SEAL
SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LTD - (Société organisée selon les lois du Japon)

Numéro de dépôt :
1730376
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2000

Présentation de la marque SUMI-SEAL

Déposée le 30 mai 1990 par SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LTD - (Société organisée selon les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUMI-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LTD - (Société organisée selon les lois du Japon), domicilié(e) no 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-Ku, Osaka JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque SUMI-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMI-SEAL est expirée depuis le 30 mai 2000.


SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES LTD - (Société organisée selon les lois du Japon) - no 5-33, Kitahama 4-Chome, Chuo-Ku, Osaka JAPON - Japon


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-06

Machines électriques constituées par/ou, incorporant des tubes et des ensembles - Câbles et fils électriques.- Papiers. isolants, bandes isolantes et matériaux isolants

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.