Déposée le 10 février 1992 par SUMITOMO CHEMICAL CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SUMIBRITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est SUMITOMO CHEMICAL CO., domicilié(e) 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku, OSAKA JAPON - Japon.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque SUMIBRITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMITOMO CHEMICAL CO. - 5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku, OSAKA JAPON - Japon
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Caoutchouc, matières plastiques mi-ouvrées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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