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Marques déposées par la société SUMITOMO CHEMICAL CO
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S-BIOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S-BIOL
SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
1712250
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2021

Présentation de la marque S-BIOL

Déposée le 17 décembre 1991 par la société SUMITOMO CHEMICAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-BIOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SUMITOMO CHEMICAL CO domicilié(e) 27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, TOKYO 104-8260 - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque S-BIOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S-BIOL est expirée depuis le 17 décembre 2021.

SUMITOMO CHEMICAL CO a également déposé les autres marques suivantes : SUMIEPOCH , SUMIPLY , MLT , SALITHION , GOKILAHT , SUMIFLUOIL , SUMI-OR , SUMITATE , SUMIREZ , SUMIEPOCH


SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon - 27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, TOKYO 104-8260 - Japon


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2203400 - Publication au BOPI 2001-07-24

Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359669 - Publication au BOPI 2002-11-21

Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 10 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187394 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 13 février 1995 - Transmission de propriété n°181577 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 14 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°183059 - Publication au BOPI 1995-03-14

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2011 n°2479269 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-05

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, herbicides..