Marque expirée - Marque en non vigueur

EBT
SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
99824955
Date de dépôt :
24/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/11/2019

Présentation de la marque EBT

Déposée le 24 novembre 1999 par la société SUMITOMO CHEMICAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EBT »

Le déposant est la société SUMITOMO CHEMICAL CO domicilié(e) 27-1, Shinkawa 2-chome Chuo-ku - TOKYO 104-8260 - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EBT est expirée depuis le 24 novembre 2019.

SUMITOMO CHEMICAL CO a également déposé les autres marques suivantes : SUMIEPOCH , SUMIPLY , MLT , SALITHION , GOKILAHT , SUMIFLUOIL , SUMI-OR , SUMITATE , SUMIREZ , SUMIEPOCH


SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée sous les lois du Japon - 27-1, Shinkawa 2-chome Chuo-ku - TOKYO 104-8260 - Japon


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315492 - Publication au BOPI 2001-02-14

Inscription le 21 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359669 - Publication au BOPI 2002-11-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2009 n°2417458 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-08

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, pesticides.