Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPULSION
Numéro de dépôt :
1385459
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
27/09/1995
Présentation de la marque IMPULSION
Déposée le 27 septembre 1985 par SUMINSKI Jean Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « IMPULSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPULSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMPULSION est expirée depuis le 27 septembre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21