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Marques déposées par madame Sumiae Aneftah
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NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess
Mme. Sumiae Aneftah

Numéro de dépôt :
4046196
Date de dépôt :
11/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2023
NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess de Sumiae Aneftah

Présentation de la marque NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2013 par madame Sumiae Aneftah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est madame Sumiae Aneftah domicilié(e) 2 rue de la lorraine - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sumiae Aneftah domicilié(e) 2 rue de la lorraine - 31100 - Toulouse - France.

La marque NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NissaLibass /Nissa Libass /Nissalibess /Nissa Libess /Nissa /Libass /Libess est expirée depuis le 11 novembre 2023.


Mme. Sumiae Aneftah - 2 rue de la lorraine - 31100 - Toulouse - France


Mme. Sumiae Aneftah - 2 rue de la lorraine - 31100 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.