Déposée le 10 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMI AGRO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAINING ACADEMY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMI AGRO FRANCE domicilié(e) 25 BD DE L'AMIRAL BRUIX - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 602 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUMI AGRO FRANCE domicilié(e) 25 BD DE L'AMIRAL BRUIX - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUMI AGRO FRANCE, SAS - 25 BD DE L'AMIRAL BRUIX - 75016 - PARIS - France - SIREN 408602639
SUMI AGRO FRANCE - 25 BD DE L'AMIRAL BRUIX - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Tapis éducateurs pour animaux de compagnie – alèses – alaises ; Bacs de propreté pour animaux – bacs à litière ; Produits pour litières – litières – papier sablé pour animaux domestiques litière – sable aromatique pour animaux domestiques litière.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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