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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMER
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SUMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUMER
SUMER, SAS

Numéro de dépôt :
94521023
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
16/05/2024

Présentation de la marque SUMER

Déposée le 16 mai 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « SUMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SUMER domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LE ROQUAL - 24200 - CARSAC AILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 358 571 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SUMER, M. HENRY ANDRE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LE ROQUAL - 24200 - CARSAC AILLAC - France.

La marque SUMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUMER est expirée depuis le 16 mai 2024.

SUMER a également déposé les autres marques suivantes : SUMEROPE , SUMEURO


SUMER, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, LE ROQUAL - 24200 - CARSAC AILLAC - France - SIREN 316358571


SUMER, M. HENRY ANDRE - ZONE INDUSTRIELLE, LE ROQUAL - 24200 - CARSAC AILLAC - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2004 n°2264275 - Publication au BOPI 2004-05-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2014 n°2554825 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Accouplements et organes de transmission (réducteurs et motoréducteurs)