Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETALE DE ROSE
SUMEIRE Régine

Numéro de dépôt :
1643544
Date de dépôt :
01/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2021
PETALE DE ROSE de SUMEIRE Régine

Présentation de la marque PETALE DE ROSE

Déposée le 1 février 1991 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETALE DE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMEIRE Régine domicilié(e) Château Barbeyrolles - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PETALE DE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETALE DE ROSE est expirée depuis le 1 février 2021.

SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes : "CUVEE PETALE DE ROSE" , PETALE DE ROSE , Pétale de Rose , les Roses de BARBEYROLLES , ROUGE D'AZUR , MEJEAN


SUMEIRE Régine - Château Barbeyrolles - 83580 - GASSIN - France


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2001 n°2191727 - Publication au BOPI 2001-01-31

Renouvellement sans limitation le 25 février 2011 n°2464154 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25

Vins