Marque renouvelée - Marque en vigueur

"CUVEE PETALE DE ROSE"
SUMEIRE Régine

Numéro de dépôt :
1416966
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
ST TROPEZ
Date d'expiration :
30/06/2027

Présentation de la marque "CUVEE PETALE DE ROSE"

Déposée le 30 juin 1987 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « "CUVEE PETALE DE ROSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUMEIRE Régine domicilié(e) Château Barbeyrolles, Presqu'île de Saint Tropez - 83580 - GASSIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque "CUVEE PETALE DE ROSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CUVEE PETALE DE ROSE" arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes : PETALE DE ROSE , Pétale de Rose , les Roses de BARBEYROLLES , ROUGE D'AZUR , MEJEAN , PETALE DE ROSE


SUMEIRE Régine - Château Barbeyrolles, Presqu'île de Saint Tropez - 83580 - GASSIN - France


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345332 - Publication au BOPI 2007-06-29

Renouvellement sans limitation n°2093248 - Publication au BOPI 1997-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647448 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27

Vins.