"CUVEE PETALE DE ROSE"
Présentation de la marque "CUVEE PETALE DE ROSE"
Déposée le 30 juin 1987 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST TROPEZ), la marque française « "CUVEE PETALE DE ROSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "CUVEE PETALE DE ROSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "CUVEE PETALE DE ROSE" arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.
SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345332 - Publication au BOPI 2007-06-29
Renouvellement sans limitation n°2093248 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2017 n°2647448 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-27