CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE
Présentation de la marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE
Déposée le 24 mai 1991 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA TOUR DE L'EVEQUE est expirée depuis le 24 mai 2011.
SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318262 - Publication au BOPI 2001-03-19
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2198213 - Publication au BOPI 2001-05-22
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07