CHATEAU DE LA TOUR SAINTE-ANNE
Présentation de la marque CHATEAU DE LA TOUR SAINTE-ANNE
Déposée le 24 mai 1991 par SUMEIRE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE LA TOUR SAINTE-ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE LA TOUR SAINTE-ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA TOUR SAINTE-ANNE est expirée depuis le 24 mai 2011.
SUMEIRE Régine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 19 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318262 - Publication au BOPI 2001-03-19
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2001 n°2198217 - Publication au BOPI 2001-05-22
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07