Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CABARET
SUMEIRE OLIVIER
SUMEIRE DENANTE SOPHIE

Numéro de dépôt :
3204950
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
20/01/2023
DOMAINE DU CABARET de SUMEIRE OLIVIER

Présentation de la marque DOMAINE DU CABARET

Déposée le 20 janvier 2003 par SUMEIRE OLIVIER et SUMEIRE DENANTE SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU CABARET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Les déposants sont SUMEIRE OLIVIER domicilié(e) 1048 CHEMIN DE COUSSIN - 13530 - TRETS - France et SUMEIRE DENANTE SOPHIE domicilié(e) 1048 CHEMIN DE COUSSIN - 13530 - TRETS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER SUMEIRE domicilié(e) CHATEAU COUSSIN - 13530 - TRETS - France.

La marque DOMAINE DU CABARET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CABARET est expirée depuis le 20 janvier 2023.

SUMEIRE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGNOBLES CHOISIS , CHATEAU COUSSIN , le rosé de S , DOMAINE DE LA GUIRAMANE , Château MAUPAGUE Domaine de MAUPAGUE , FAMILLE SUMEIRE VIGNERONS EN PROVENCE , GERICAULT CHATEAU L'AFRIQUE , BOUTON DE ROSE , Rosé à la Rose


SUMEIRE OLIVIER - 1048 CHEMIN DE COUSSIN - 13530 - TRETS - France

SUMEIRE DENANTE SOPHIE - 1048 CHEMIN DE COUSSIN - 13530 - TRETS - France


OLIVIER SUMEIRE - CHATEAU COUSSIN - 13530 - TRETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2510069 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "domaine du cabaret".