TEGULATA

SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Présentation de la marque TEGULATA

Déposée le 7 juillet 1992 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEGULATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin. Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2224012) - 13530 - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin. Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2224012) - 13530 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2224012) - 13207 - France.

La marque TEGULATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TEGULATA est expirée depuis le 7 juillet 2012.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , SUMEIRE , LA CROIX DU PRIEUR