Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre
SUMEIRE Sophie
SUMEIRE Olivier

Numéro de dépôt :
96642568
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE

Déposée le 17 septembre 1996 par SUMEIRE Gabriel, SUMEIRE Jean-Pierre, SUMEIRE Sophie, SUMEIRE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE »

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel, domicilié(e) 38 Grand'rue, La croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Jean-Pierre, domicilié(e) 38 Grand'Rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Sophie, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France, SUMEIRE Olivier, domicilié(e) 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE VUE DE BIBEMUS DE PAUL CEZANNE LES COLLINES DE CEZANNE est expirée depuis le 17 septembre 2006.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COUSSIN SAINTE VICTOIRE , Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , LE ROSE A LA ROSE , CHATEAU DES ANGLADES , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , LES VIGNES ROUGES DE VAN GOGH , CHATEAU DES ANGLADES


SUMEIRE Gabriel - 38 Grand'rue, La croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Jean-Pierre - 38 Grand'Rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Sophie - 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France

SUMEIRE Olivier - 38 Grand'rue, La Croix Rouge, 13013 MARSEILLE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713972 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Vins de pays ou d'appellation d'origine Côtes de Provence et Bureaux d' Aix en Provence