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Marques déposées par SUMEIRE Gabriel
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LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1393089
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2017
LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D\'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE de SUMEIRE Gabriel

Présentation de la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE

Déposée le 5 février 1987 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE »

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334831) - 13530 - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334831) - 13530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2334831) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE est expirée depuis le 5 février 2017.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE , SUMEIRE , LA CROIX DU PRIEUR


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334831) - 13530 - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334831) - 13530 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2334831) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334831 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2083844 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vins d'appellation d'origine provenant des exploitations exactement dénommées "Châteaux Elie SUMEIRE".